Conditions Générales De Vente

Introduction

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Le Royaume de la cuisine, exploitant du site internet [www. Leroyaumedelacuisine.com], et toute personne souhaitant effectuer un achat via notre site. En passant commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente.

Article 1 : Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par L Royaume de la cuisine sur son site internet.

Article 2 : Produits

Les compléments alimentaires proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par l’utilisateur, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est présenté avec une description détaillée permettant au consommateur de connaître ses caractéristiques essentielles.

Article 3 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Royaume de la cuisine se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 : Commande

Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes :

  1. Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
  2. Valider le panier.
  3. S’identifier ou créer un compte client.
  4. Choisir le mode de livraison.
  5. Valider le mode de paiement.
  6. Confirmer la commande.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Le Royaume de la cuisine accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un email.

Article 5 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le client peut régler sa commande par carte bancaire ou tout autre mode de paiement proposé sur le site. Le Royaume de la cuisine utilise un système sécurisé de paiement en ligne pour garantir la confidentialité et la sécurité des données transmises.

Article 6 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Le Royaume de la cuisine s’engage à expédier les commandes dans les délais indiqués sur le site. En cas de retard de livraison, Le Royaume de la cuisine informera le client par email.

Article 7 : Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par écrit à Le Royaume de la cuisine et retourner les produits dans leur état d’origine.

Article 8 : Retour et remboursement

En cas d’exercice du droit de rétractation, Le Royaume de la cuisine s’engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 9 : Garantie

Les produits vendus sur le site sont conformes à la réglementation en vigueur et bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés. En cas de non-conformité ou de défaut, le client doit contacter le service client du Royaume de la cuisine pour obtenir une solution appropriée.

Article 10 : Responsabilité

Le Royaume de la cuisine ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité du Royaume de la cuisine sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

Article 11 : Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de celle-ci et pour améliorer les services et informations que nous vous adressons. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations sont strictement confidentielles.

Article 12 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [www.rocuisine.com] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de la marque]. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 13 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter à doaabdel@outlook.com].